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2. Cookies
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3. Limitation de responsabilité
3.1 Informations contenues sur le site ipSYS Informatique
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3.2 Sociétés tierces et produits tiers
La mention de produits, sociétés tierces et sites web sur le site de ipSYS Informatique ainsi que les liens éventuels vers des sites web tiers le sont à titre d’information uniquement et ne représentent ni une reconnaissance ni un appui de ipSYS Informatique.
ipSYS Informatique n’assume aucune responsabilité vis-à-vis de la sélection, la performance ou l’utilisation de ces produits tiers, ou encore de leurs vendeurs. ipSYS Informatique fournissant ces informations à titre de commodité pour l’Utilisateur.
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
3.3 Accès au site de ipSYS Informatique
Le site de ipSYS Informatique est accessible 24h/24h et 7 jours/7. Toutefois, ipSYS Informatique ne saurait être responsable en cas d’impossibilité momentanée d’utiliser le site en cas, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés liées au réseau EDF.
Pour des raisons de maintenance, ipSYS Informatique pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
4. Droit de propriété de ipSYS Informatique
ipSYS Informatique est propriétaire ou détient les droits sur la structure générale du site, l’arborescence, les logiciels, les textes – témoignages, certains graphismes et sons appartenant à des tiers mis à part.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des sites ou de leur contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
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Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seuls ou intégrés à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de ipSYS Informatique est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’Utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
4.1 Produits tiers, sociétés tierces, contenus tiers et sites web
Les produits, sociétés tierces et sites web qui sont mentionnés ou référencés via le site ipSYS Informatique ou par des annonceurs, ainsi que certains contenus appartenant à des tiers et témoignages, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets, ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur, auquel vous vous engagez à vous conformer.
5. Comportement des Utilisateurs
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Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site de ipSYS Informatique (texte, image etc…), vous vous engagez à requérir l’autorisation préalable et écrite de ipSYS Informatique, en écrivant ou en envoyant un e-mail à : contact@ipsys.fr
6. Liens hypertextes
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Les utilisateurs et visiteurs du site de ipSYS Informatique ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site de ipSYS Informatique sans l’autorisation écrite et préalable de ipSYS Informatique. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à la direction de ipSYS Informatique.
7. Modification des présentes informations légales
ipSYS Informatique se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.
8. Droit applicable en cas de litige
En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.
9. Attribution de juridiction
Tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Cahors.
10. Dénomination sociale
Forme juridique : SARL IPSYS Informatique
Siège social : La Croix Blanche 46130 Saint Michel Loubejou
Numéro téléphone : 05 65 34 74 43
Capital social : 6 000 Euros
N°RCS : 52413258600016
Directeur de la publication : Loic Deschepper
11. Hébergement du site
- Raison sociale de l’hébergeur : KIPSOFT SAS
- Adresse de l’hébergeur : La Croix Blanche 46130 Saint Michel Loubejou